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Le travail du dimanche en question

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Textes juridiques et réglementaires
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Date Titre de la publication
16-07-2009 Travail dominical : les principaux points du texte Mallié/Gouvernement
07-07-2009 Travail du dimanche et communes touristiques: la bataille des codes
22-05-2009 La nouvelle proposition Mallié
05-01-2009 Pourquoi tant de haine pour le dimanche ?
22-12-2008 La cour d'appel de Versailles démonte le "volontariat" à la sauce Mallié
17-07-2008 Convention OIT sur le repos hebdomadaire (commerce et bureaux)
17-07-2008 La Convention de l'OIT sur le repos hebdomadaire (industrie)
24-04-2008 La directive européenne sur le repos hebdomadaire
26-02-2008 Travail illégal le dimanche: dommages et intérêts
07-12-2007 Le rapport confidentiel du CES sur le travail du dimanche
16-11-2007 L'ancienne version du Code du Travail
10-09-2007 La violation du repos dominical est un trouble manifestement illicite
17-07-2007 Le guide pratique à l'attention des services instructeurs, par la DGT
17-07-2007 Travail du dimanche : note de Maître Jorion (2006)
17-03-2007 Le dimanche dans le monde - BIT 2006
01-03-2007 Travail le dimanche - Note de Maître Bland de la Naulte - 3 janvier 2008
20-09-2006 Ce que dit la loi en Belgique
21-08-2006 Les hors la loi
21-08-2006 Travail du dimanche : ce que dit le code du travail
21-08-2006 Le travail du dimanche sur le site du Ministère des PME
21-08-2006 Le travail du dimanche sur le site du ministère de l'Emploi
 
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Le travail du dimanche en question :
entre productivité débridée et art de vivre, un vrai choix de société 
Collectif des Amis du Dimanche, 10 rue Denis Poisson, 75017 PARIS - 04 67 96 11 72 / 06-07-15-79-57
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