Après l'annonce de l'ouverture de l'hypermarché Leclerc de Saint-Jean-de-Linières, le dimanche, Jean-Claude Antonini, président d'Angers-Loire métropole, et Jean-Claude Gascoin, maire de la commune, tiennent à rappeler leur attachement au repos dominical. « Si la loi permet effectivement aux supermarchés d'ouvrir le dimanche matin, nous regrettons les conséquences de cette dérégulation », précisent les deux élus. « Le dimanche reste pour nous un jour chômé, symbole de repos, de loisirs, de temps consacré à la vie personnelle et familiale. Nous appelons tous les acteurs de la grande distribution à respecter ce trait culturel positif de la société française. Sans compter que cette ouverture est de nature à mettre gravement en danger le maillage des commerces de proximité. »

Pour mémoire, chaque année, les élus d'Angers-Loire Métropole adoptent une position commune quant à la non-délivrance de dérogations aux grandes surfaces pour l'ouverture des magasins les dimanches précédant Noël.

Deux ans après la publication, le 11 août 2009, de la loi Mallié assouplissant l'interdiction du travail le dimanche, la tension est retombée. Au point que personne ne s'est ému jusqu'à présent du retard pris dans la publication du rapport de suivi qu'aurait dû rédiger il y a un an déjà le comité parlementaire. Un rapport promis un temps pour octobre 2010 et désormais attendu pour octobre prochain.
La loi d'août 2009 n'a, il est vrai, pas bouleversé le paysage là où on l'attendait. L'obligation que la demande soit faite par le maire n'y est sans doute pas pour rien, tant le sujet reste polémique sur le terrain. « Il ne s'agissait pas d'ouvrir toute la France tout le dimanche », souligne pour sa part Richard Mallié. Et, de fait, les extensions nées de sa loi ont été limitées dans les centres commerciaux, qui avaient focalisé l'attention lors des débats parlementaires.
La Direction générale du travail a recensé la création de 31 Puce (voir ci-contre), dont 7 nouveaux depuis le début de l'année, sur des territoires où préexistaient des ouvertures dominicales illégales, comme à Plan de Campagne (Bouches-du-Rhône). Une dizaine de demandes sont encore en instance. Par ailleurs, 9 communes supplémentaires ont obtenu le statut de commune d'intérêt touristique ou thermale, de tailles aussi diverses que Saint-Julien-en-Born, dans les Landes, et Agde, dans l'Hérault. Elles portent à 575 le nombre total de communes d'intérêt touristique.

Enfin, 7 « zones d'animation culturelle permanente ou d'affluence exceptionnelle » ont été créées par d'autres villes en leur sein, qui sont venues s'ajouter aux 34 qui préexistaient à la loi, dont une à Nice, une autre à Cannes ou encore à Orléans. On ne dispose malheureusement pas de données sur les conditions de rémunération des salariés dans ces périmètres, où l'employeur n'a aucune obligation légale de payer mieux que les autres ces jours de travail, contrairement aux Puce.

GUÉRILLA JURIDIQUE  

La guérilla se poursuit en revanche sur le terrain juridique. Dans un arrêt du 2 mars, la Cour de cassation a réaffirmé l'obligation de respecter le volontariat. Auchan, lui, vient de se voir refuser par la justice d'ouvrir le dimanche à Perpignan, en raison d'une délibération municipale. Et le Conseil constitutionnel, saisi par un distributeur d'une question prioritaire de constitutionnalité, vient de confirmer l'exception alsacienne et mosellane, où le travail dominical dans le commerce est interdit.

Il n'en reste pas moins que le travail le dimanche n'a déjà rien d'un phénomène marginal. En France, 27,5 % des salariés travaillent le dimanche, dont 45 % régulièrement. Cela n'a pas échappé à l'Organisation internationale du travail, saisie par Force ouvrière, et dont le comité d'experts a critiqué, dans un rapport publié en avril, la hausse des dérogations au repos hebdomadaire obéissant à des « préoccupations économiques » sans prendre en compte l' « impact » social pour les salariés.

LEÏLA DE COMARMOND, Les Echos le 11/08/2011

Après l’annonce de l’ouverture de l’hypermarché Leclerc de Saint-Jean-de-Linières le dimanche, Jean-Claude Antonini, président d’Angers Loire Métropole, et Jean-Claude Gascoin, maire de la commune, viennent de rappeler, dans un communiqué, leur attachement au repos dominical.

« Si la loi permet effectivement aux supermarchés d’ouvrir le dimanche matin, nous regrettons les conséquences de cette dérégulation », indiquent les deux élus.

« Le dimanche reste pour nous un jour chômé, symbole de repos, de loisirs, de temps consacré à la vie personnelle et familiale. Nous appelons tous les acteurs de la grande distribution à respecter ce trait culturel positif de la société française. Sans compter que cette ouverture est de nature à mettre gravement en danger le maillage des commerces de proximité. »

Pour mémoire, chaque année, les élus d’Angers Loire Métropole adoptent une position commune quant à la non-délivrance de dérogations aux grandes surfaces pour l’ouverture des magasins les dimanches précédant Noël.

La dépèche du midi, Publié le 07/09/2011 03:47 | Jean Dionis

Lundi devait se tenir, à la Maison des syndicats à Agen, une réunion de concertation entre syndicats, représentants de la grande distribution, Amicale des maires de Lot-et-Garonne et fonctionnaires de la Dirrecte (préfecture). La réunion a bien eu lieu, mais avec un nombre d'invités restreints, des syndicalistes de FO, CGT, CFTC et CFDT. « Nous n'avons pas eu de réponse au courrier que nous avons fait parvenir » expliquait Marie-Claude Verdun, chargée du dossier à la CFDT.

Le dossier ? Il concerne l'épineuse question de l'ouverture dominicale (et jours fériés) des supermarchés et hypermarchés du département.

Le constat est simple : « On observe que, cet été, dans le Villeneuvois, des enseignes ont délibérément ouvert chaque dimanche » ce qui selon les syndicats présents dans la grande distribution doit faire l'objet de nouvelles négociations. « On assiste clairement à une banalisation de l'ouverture du dimanche et des jours fériés » souligne un syndicaliste CGT. « Elle est censée être basée sur le volontariat mais la disponibilité des salariés le jour en question devient un critère d'embauche. » La loi permet l'ouverture du dimanche, à la condition expresse que le chiffre d'affaires réalisé soit à dominante alimentaire. Faute d'avoir eu leurs interlocuteurs présents lors de la réunion, les syndicats entendent aller à leur rencontre dans les prochaines semaines.

La nouvelle république, 4/9

Châteauroux. Hier, les parents Lse sont pressés pour les derniers achats avant la rentrée. Affaire juteuse ? Carrefour, lui, a décidé d'ouvrir aujourd'hui.

Le préfet d'Ille-et-Vilaine a refusé d'appliquer l'accord négocié entre les partenaires sociaux et les élus du Pays de Rennes qui souhaitaient interdire l'ouverture des surfaces alimentaires le dimanche matin.

Michel Cadot, le préfet d'Ille-et-Vilaine, ne prendra pas d'arrêté d'interdiction d'ouverture dominicale des commerces alimentaires de plus de 700 m 2 de surface. Une décision qui surprend les élus des 65 communes du Pays de Rennes puisqu'ils ont récemment signé un accord avec les partenaires sociaux stipulant l'obligation du repos dans tous les commerces sauf pour l'un des dimanches précédant Noël.

La position du préfet permet donc aux magasins alimentaires de plus de 700 m 2 de surface de vente d'ouvrir leurs portes au grand dam des commerçants de proximité qui étaient jusqu'à présent les seuls à pouvoir travailler ce jour-là. Michel Cadot va à l'encontre des élus locaux, considérant qu'une interdiction reviendrait à priver les entreprises et les salariés qui souhaitent travailler le dimanche d'un droit confirmé par la loi en 2009. De plus, il estime que cette ouverture est justifiée par des motifs de viabilité économique, en écho à l'évolution des rythmes de vie de la population.
Les syndicats de salariés sont évidemment furieux et les élus du Pays de Rennes entendent ne pas en rester là. Honoré Puil, vice-président de Rennes Métropole chargé de l'urbanisme commercial, précise qu' « en autorisant l'ouverture des supermarchés, on pénalise le petit commerce de proximité au bénéfice de la grande distribution. Nous continuerons à agir pour infléchir la position préfectorale ».

DES MAIRES SE MOBILISENT

Déjà, certains maires entendent tout faire pour bloquer les projets d'extension ou d'implantation de supermarchés dont les dirigeants se prononceraient en faveur du travail ce 7 e jour de la semaine. Ils vont également tenter de mobiliser des manifestants qui se posteront devant les commerces récalcitrants. La CCI de Rennes est d'accord avec les élus mais s'attend à ce que plusieurs grandes surfaces alimentaires s'engagent, dès septembre prochain, dans la brèche ouverte.

STANISLAS DU GUERNY, CORRESPONDANT À RENNES, Les Echos le 25/08/11

Ouest-France Jeudi 28 juillet 2011 Page Rennes Rubrique Rennes en bref

Philippe Magrin, membre du directoire du Carré Rennais, principale association de commerçants de Rennes, réagit à la décision du préfet concernant l'autorisation d'ouverture des commerces le dimanche.

"Le Carré Rennais a pris connaissance avec une grande inquiétude et incompréhension du rejet de l'accord social consensuel par l'autorité préfectorale concernant l'interdiction d'ouverture des grandes et moyennes surfaces au delà d'un dimanche en décembre, explique Philippe Magrin. Il s'agissait d'une démarche associant l'intégralité des acteurs syndicaux et patronaux, suite à la proposition du Carré Rennais, quant à la nécessité d'avoir un accord opposable sur l'ouverture d'un seul dimanche en décembre de chaque année. (...) Ne pas tenir compte de l'accord social signé par tous les acteurs syndicaux et patronaux est pour le moins regrettable. (...) Seule le commerce de proximité si "indispensable" selon les discours officiels de nos dirigeants, fera les frais de cette situation."

En conséquence, le conseil d'administration du Carré Rennais demande que le ministre du commerce et de l'artisanat, soit saisi de ce dossier.

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A cette date, c'est monsieur Frédéric Lefèvre qui est secrétaire d'état chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, sous l'autorité de monsieur de François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

Sur le site du ministère, une recherche avec le mot clef "ouverture dominicale", donne le résultat suivant : http://www.economie.gouv.fr/resultat-recherche?filtres%5B%5D=&mot=ouverture+dominicale&x=13&y=9

Lutte Ouvrière n°2243 du 29 juillet 2011

La direction de l'hypermarché Auchan de Perpignan a décidé d'ouvrir son magasin le dimanche matin du 31 juillet au 11 septembre, et ce en totale illégalité. Elle est parfaitement informée par la Direction départementale du travail de la réglementation en vigueur, qui lui interdit d'ouvrir le dimanche, et décide sciemment de l'enfreindre.

Les règles les plus élémentaires et obligatoires de consultation du personnel (vote du Comité d'établissement et consultation du Comité d'hygiène et de sécurité) n'ont pas été respectées. Elle déclare à qui veut l'entendre que la loi ne lui est pas applicable, mais rappelle aussi qu'elle pèse 575 emplois...

Les Unions départementales des organisations syndicales de salariés CFDT, CFE/CGC, CGT et FO ont été reçues à ce sujet par le représentant du préfet et la Direction départementale du travail, à qui elles ont réaffirmé leur opposition à la remise en cause du repos dominical. L'UPA (Union professionnelle artisanale), qui représente les petits commerces de Perpignan, a elle aussi fait savoir aux pouvoirs publics son opposition à cette ouverture. Et les autorités ont confirmé qu'Auchan serait en infraction.

Mais la direction d'Auchan -- Perpignan, enseigne qui appartient à la famille Mulliez, une des plus grandes fortunes de France, n'a que faire de ce que pensent ses salariés, les organisations syndicales et même les pouvoirs publics.

Elle dit faire appel à des volontaires (un salarié ne peut en effet être obligé de travailler les dimanches, il faut son accord écrit), mais vu les bas salaires et la précarité des emplois, c'est un volontariat qui ressemble fort à une obligation ! De plus, la compensation financière prévue est en dessous de la compensation conventionnelle applicable aux cinq dimanches d'ouvertures exceptionnels autorisés chaque année avec l'accord du maire.

De plus en plus d'enseignes de la grande distribution profitent de la nouvelle loi du 11 août 2009 (loi Maillé, qui a confirmé le concept de « zone touristique » et introduit celui de « périmètres d'usage de consommation exceptionnelle (PUCE) ») pour ouvrir leurs magasins le dimanche matin ou même le dimanche toute la journée, légalement mais aussi et de plus en plus illégalement.... Et si Auchan ouvre hors la loi les dimanches d'été, il y a fort à parier que d'autres enseignes tenteront de faire de même, à Perpignan (qui n'est pas en zone touristique) et ailleurs.

On risque donc d'assister à une banalisation du travail du dimanche dans la grande distribution, avec des compensations en termes de rémunération et de récupération tendant à disparaître. Ces ouvertures du dimanche se font au détriment de la vie sociale, familiale, personnelle, culturelle, associative. Elles ne créent pas de richesses supplémentaires : le pouvoir d'achat des ménages, déjà affaibli, ne leur permet pas de consommer davantage. Elles détruisent aussi plus d'emplois qu'elles n'en créent, et génèrent de la précarité : de l'aveu même de la directrice d'Auchan -- Perpignan, aucune embauche supplémentaire ne sera effectuée.

La vigilance et la mobilisation sont nécessaires pour s'opposer à ce recul social. À Perpignan, après une conférence de presse, les organisations syndicales ont appelé à une action à l'occasion du premier dimanche d'ouverture prévu et donné rendez-vous ce dimanche 31 juillet à 8 h à l'entrée d'Auchan.

Les commerçants des Abbesses font leur possible pour obtenir l’autorisation d’ouvrir le dimanche. L’ouverture dominicale n’est en effet accordée à Paris qu’aux stricts périmètres définis « touristiques », mais l’expérience a également montré que cette autorisation pouvait parfois être obtenue de haute lutte, comme par exemple ce fut le cas avec la rue des Francs-Bourgeois, dans le Marais, où les commerçants bravèrent longtemps l’interdit.

Ceux du quartier des Abbesses reçurent en juin le soutien du secrétaire d’État au Commerce, Frédéric Lefebvre qui déclara, petite pique à la Ville de Paris, que « l’élargissement de la zone touristique aux Abbesses est une affaire de bon sens ».

La Mairie persiste dans son refus d’élargir le périmètre de la zone touristique de Montmartre jusqu’à la rue des Abbesses où se trouvent les boutiques : « Il est indéniable que de nombreux touristes foulent les trottoirs du quartier des Abbesses le dimanche pour se rendre à Montmartre, a écrit dans un courrier Bertrand Delanoë aux commerçants, néanmoins j’ai décidé de ne pas élargir sans limites ces zones de travail dominical. Outre le fait que les salariés se verraient contraints de travailler le dimanche, la création d’une zone touristique a pour conséquence directe le renchérissement des baux commerciaux, conduisant à chasser les commerçants et les artisans indépendants. »

Ses contradicteurs répondent que : « Les baux ont déjà flambé et les grandes enseignes de prêt-à-porter ont proposé des ponts d’or pour s’implanter dans notre secteur, dit le vice-président de l’association des commerçants du quartier Lepic-Abbesses. On n’arrêtera pas ce phénomène avec Paris respire, initiative de la mairie de Paris interdisant la circulation automobile à Montmartre le dimanche ». En dix ans, les prix des baux auraient… triplé.

Pour les commerçants, la recette du dimanche (qui représenterait en moyenne 30% de plus qu’un jour de semaine) s’avère indispensable pour tenir : une épicerie a déjà baissé le rideau, la mairie n’a pas pu empêcher la fermeture d’un vendeur de presse, un traiteur est fragilisé, et les commerces de bouche ferment et cèdent la place à des magasins de mode… Pour mener à bien leur combat, ils pensent maintenant s’adresser à la préfecture de région et y déposer une demande de dérogation pour l’ouverture dominicale de leurs commerces.

Une quarantaine de dossiers devraient être envoyés ce mois-ci.

André Balbo

sources : Le Par

Nouvel Observateur, 13/7/11

Le 14 juillet est traditionnellement une journée de commémoration, de flonflons et feux d'artifice. Mais c'est aussi pour certains Français un jour travaillé - et avec un peu de chance, payé double. Une ineptie pour Nicolas Dupont-Aignan, président de Debout la République.

L’appel au "boycott" des grandes surfaces le 14 juillet lancé par la CFTC - pour dénoncer le développement du travail les jours fériés - est une belle initiative à laquelle je me joins pleinement, comme député de la nation et comme citoyen ordinaire.

Cette initiative résonne en effet comme un rappel à l’ordre du gouvernement sur ce que sont les véritables valeurs de la République française. Dans un monde largement financiarisé et déshumanisé, les jours fériés restent l’un des derniers vestiges de la civilisation face à la barbarie marchande.

Oasis de repos à l’ère du "travaillez plus", ils sont comme doivent le rester les dimanches un contre-symbole très fort à la logique production/consommation qui relègue l’être humain au second rang.

Fort d’une idéologie consumériste, le gouvernement avait déjà autorisé dans beaucoup d’endroits le travail du dimanche pour favoriser les profits de quelques-uns. Cela s’était fait au détriment de dizaines de milliers de petits commerçants, mais aussi de la vie de famille des employés contraints de travailler ce jour là.

Or, l’économie n’a de sens que si elle est au service des femmes et des hommes qui la font tourner. Ce n’est pas à l’être humain de se mettre au service d’une machine économique devenue folle. Une économie mondialisée pour mieux servir ses maîtres coûte que coûte, même s’il faut pour cela développer au Sud les camps d’esclaves destinés à produire des objets vendus au Nord à des chômeurs sous assistanat social. Triste tableau.

Faire croire que l’on va sauver nos artisans, nos PME et nos commerçants par une violence imposée aux plus modestes d’entre nous relève de l’escroquerie intellectuelle. Tout comme de l’ineptie économique. 

Par cette action à laquelle j’apporte mon soutien chaleureux et entier, la CFTC nous propose donc de ne pas inverser les valeurs. Elle nous suggère de remettre les femmes et les hommes au centre de nos problématiques d’élus et de citoyens.

Elle invite également fermement le gouvernement à ne pas transformer notre fête nationale en banale fête commerciale. Il en va de la survie de l’un des derniers symboles de notre République. Celui de la liberté pour laquelle sont morts tant de Français.