La rédaction - Bourdin & Co - RMC, le 14/11/2008

Une nouvelle proposition de loi concernant le travail le dimanche a été déposée. Elle impose notamment un doublement du salaire pour les volontaires.

Le groupe FaceBook pour le maintien du repos du dimanche est très actif !

Il vient de lancer une "alerte rouge" qui a été reprise par LesEchos.net

ALERTE ROUGE

La proposition de loi Maillé pour developper le travail du dimanche devrait etre déposée à L'assemblée la semaine prochaine REAGISSEZ EN ENVOYANT UN MAIL DE PROTESTATION A VOTRE DEPUTE ET A JF COPPE(voir site assemblée nationale) avec votre propre argument fondé sur toutes les consequences sociales, economiques humaines individuelles et collectives qui resulteraient de son adoption. Il n'y a que l'embarras du choix ou ecrivez simplement "Je suis un electeur contre l'extension du travail du dimanche"

Venez partager vos expériences sur le forum de ce groupe

J'en profite pour signaler l'existence d'un site très utile pour le debat sur le travail du dimanche : travail-dimanche.com et je joins une de ses dernieres communications.

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L'espoir et la gauche, par Luc Chatel

L’élection de Barack Obama aura eu des conséquences inattendues. Il a suffi d’un jour, ce fameux 4 novembre 2008, pour bouleverser quelques repères bien ancrés dans le paysage politique et renverser quelques réflexes parfaitement huilés par des années d’usage. Ces repères étaient ceux d’une Amérique représentée comme un terreau de régression morale (guerres de civilisation, peine de mort, culture industrielle) et de conservatisme politique (Bush père et fils, lobby néo-conservateur) au regard desquels la France se distinguait comme une terre de lumineuse culture (cinéma indépendant, goût des lettres et de la philosophie) et de démocratie éclairée (référendums inattendus, élite interpellée, extrême droite anéantie, enthousiasme « sarkophile » transpartisan). Tout cela nourrissant un réflexe anti-américain largement partagé. Et patatras… qu’observe-t-on en l’espace de quelques semaines ? Un peuple américain qui suscite une dynamique de changement inédite, qui fait rêver le monde jusque dans ses recoins les plus désespérés. Inconnu voilà un an, Barack Obama a réussi sur son nom seul à faire des États-Unis un exemple historique en matière de fraîcheur démocratique et de volontarisme politique (cet élan est symbolique pour l’instant, mais que seraient les institutions politiques sans cette force-là…). L’Amérique devient un modèle par la grâce d’une gauche démocrate rassemblée.
Et pendant ce temps, que se passe-t-il en France ? La rupture promise par Nicolas Sarkozy s’embourbe dans une économie défaillante aggravée par des politiques sociales inégalitaires et archaïques (bouclier fiscal, retraites, travail dominical) et l’alternative à gauche se ridiculise entre incantations révolutionnaires médiatiques (Olivier Besancenot) et rivalités intestines socialistes. Résultat : la démocratie s’éteint, la gauche se dilue et l’espoir disparaît. Grâce à Barack Obama, on voit aussi heureusement s’éteindre le réflexe anti-américain primaire, partagé aussi bien par des courants de droite que de gauche. Le contraste est saisissant entre cette Amérique qui s’est remise à croire au progrès social et notre pays en train de perdre ses dernières illusions de changements politiques. À se contempler dans le miroir américain, on se prend aujourd’hui à rêver d’une accélération du renouvellement de la classe politique française, et de son ouverture aux couleurs de la diversité culturelle et sociale.

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Le Monde, 13/11/08 - Patrick Roger

Le sujet pourrait être proposé aux épreuves de philosophie : "le travail du dimanche, un leurre ou une liberté ?" Nicolas Sarkozy y a répondu à l'oral de Rethel (Ardennes), le 28 octobre. "Pourquoi continuer d'empêcher celui qui le veut de travailler le dimanche ?, s'est demandé le président de la République, sous la forme rhétorique interrogative qu'il affectionne dans ce cas. C'est un jour de croissance en plus, c'est du pouvoir d'achat en plus. Il faut quand même penser aux familles qui ont le droit, les jours où elles ne travaillent pas, d'aller faire leurs courses dans des magasins qui sont ouverts et pas systématiquement fermés." Et le chef de l'Etat, partisan de "libérer tout ceci", a invité les parlementaires à "se saisir sans tabou" de la proposition de loi déposée à cet effet au début du mois d'août par le député (UMP) des Bouches-du-Rhône Richard Mallié.

Dès le 4 novembre, le sujet était donc abordé lors de la réunion du groupe UMP de l'Assemblée nationale. Et suscitait de vives réserves. Pour de nombreux élus de la majorité, l'ouverture des commerces le dimanche n'apparaît pas comme la plus urgente des priorités. Certains, à l'instar de Christian Jacob (UMP, Seine-et-Marne), ont exprimé leur hostilité à une extension des dérogations qui préfigurerait une généralisation du travail dominical.

La proposition de loi rédigée par M. Mallié, prévoyant une "expérimentation sur cinq ans", leur semblait, à cet égard, rendre le processus quasiment inéluctable. "Le problème de l'expérimentation, admet le vice-président du groupe, Jean Leonetti (UMP, Alpes-Maritimes), c'est qu'à l'issue du délai soit on arrête, soit on généralise."

Ni la majorité ni le chef du gouvernement ne semblent partager l'engouement du chef de l'Etat. Le "patron" des députés, Jean-François Copé, tente de gagner du temps. A l'issue de la réunion du 4 novembre, estimant que "personne n'est vraiment au clair" et qu'"il y a des avis très différents", il indiquait que le groupe allait devoir "travailler pour trouver une solution". Interrogé dimanche sur Radio J, il se disait "pas certain qu'il y ait encore la place" pour voter une proposition de loi avant la fin de l'année. François Fillon, de son côté, interrogé par des lecteurs du Parisien, avoue que "c'est un sujet très controversé, y compris au sein de ma famille politique".

GAIN LOIN D'ÊTRE ASSURÉ

M. Sarkozy n'a guère goûté ces tergiversations. Sans attendre la réunion du groupe de travail des députés UMP dont M. Copé avait annoncé la constitution, M. Mallié a redéposé le 12 novembre une nouvelle proposition de loi visant à "définir les dérogations au repos dominical".

Luc Chatel, le secrétaire d'Etat chargé de la consommation, membre du "G7" des ministres régulièrement réunis autour du président de la République, s'en félicitait par anticipation dans Libération du 10 novembre : "Un compromis a été trouvé, c'est un pas important et Nicolas Sarkozy y tient", indiquait M. Chatel. Enfin, le secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, Roger Karoutchi, laissait entendre, mercredi, que le texte pourrait être examiné "courant décembre" à l'Assemblée, tout en reconnaissant qu'il ne pourrait pas être définitivement adopté avant la fin de l'année.

Si le chef de l'Etat semble déterminé à passer outre les résistances de sa majorité, ses arguments sont loin de faire l'unanimité. "Un jour de croissance en plus" ? Pour la plupart des experts économiques, l'ouverture des commerces le dimanche n'entraînerait qu'un déplacement de l'activité commerciale. Les achats effectués ce jour-là ne le seraient plus en semaine et les grandes chaînes ou les magasins de grande taille pouvant rester ouverts sept jours sur sept en seraient les seuls bénéficiaires, au détriment des commerces de proximité.

"Plus de pouvoir d'achat" ? Le gain pour les consommateurs est loin d'être assuré. Quant aux salariés, l'extension du travail dominical risque de se traduire par de nouvelles contraintes, rendant illusoire la liberté de choix. Pour le directeur du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Credoc), Robert Rochefort, "aucun économiste ne peut dire qu'on a besoin d'ouvrir partout le dimanche".

Il admet cependant que le doublement de la rémunération, dans ce cas, serait "une façon de ne pas banaliser le travail dominical". La question ne se pose cependant pas qu'en termes de pouvoir d'achat. C'est aussi celui du choix de vie, de la possibilité de consacrer son temps libre à autre chose que la consommation. 

Ce vendredi 310 octobre, l'Assemblée Nationale débattait du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (PLF SS 2009).

Au cours de ce débat s'est invité le travail du dimanche, avec les interventions notamment de Jacqueline Fraysse, Pierre Gosnat, Jean Gaubert.

Toutes les félicitations du CAD à ces députés défenseurs du principe du repos dominical !

Jacqueline Fraysse :

"Si cette proposition de loi est adoptée, les préfets pourront autoriser tous les magasins situés dans les zones d’attractivité commerciale exceptionnelle des Bouches-du-Rhône et d’Île-de-France à ouvrir le dimanche, et ce pour cinq ans. Il s’agit tout bonnement de légaliser les ouvertures illégales qu’on y pratique déjà depuis des années, rien de moins… "

Pierre Gosnat :

"Nul n’est en mesure d’affirmer que l’ouverture des magasins le dimanche ait contribué à relancer l’économie. Le problème qui se pose à nous n’est pas de savoir s’il faut étendre les horaires de travail, mais de faire en sorte que les ménages aient le pouvoir d’achat nécessaire pour consommer.

Dans nos villes, peut-être plus encore en province qu’en région parisienne, l’ouverture des grands magasins le dimanche fait considérablement souffrir les commerces de proximité.

Par ailleurs, à qui fera-t-on croire qu’il appartiendra aux salariés de décider, en tout liberté, s’ils veulent ou non travailler le dimanche ? Ils y seront obligés, au risque de déstructurer leur vie de famille et leur vie sociale."

Jean Gaubert :

Essayer de faire croire aux gens qu’ouvrir les magasins le dimanche augmenterait leur pouvoir d’achat, c’est vraiment extraordinaire ! Les prix seraient-ils moins élevés le dimanche ? Bien sûr que non, puisque, ce jour-là, heureusement, on doit payer davantage les salariés – pour combien de temps encore, je ne le sais pas.

En revanche, une telle ouverture pourrait provoquer de véritables déplacements de la consommation. Ce n’est pas pour rien que nos collègues dont la circonscription est à proximité de la zone commerciale de Plan-de-campagne se battent : à l’évidence, il s’est créé là un pôle de consommation, au détriment des autres villes de la région. On ne consommera donc pas davantage, mais on consommera ailleurs.

Ensuite, il s’agit de savoir quelle société nous voulons promouvoir. Est-ce une société de seule consommation, ou une société dans laquelle les jeunes pourront avoir d’autres loisirs que celui de lécher les vitrines en enviant leur contenu ?

Enfin, pensez-vous qu’il soit bon que des mères de famille – parce que ce sont souvent elles qui travaillent dans les commerces – soient obligées de travailler sept jours sur sept, avec de surcroît des coupures et des allers et retours ? Croyez-vous que c’est ainsi qu’on réglera les problèmes sociaux ?

Transcription des échanges sur le lien lire la suite, ou sur le site de l'Assemblée Nationale.

Le blog de Jérôme Chartier, 13/11/08

Ma position sur le travail le dimanche

Dans les semaines à venir, nous allons débattre du travail le dimanche. Un sujet qui dépasse de loin l’enjeu économique qu’il représente et qui est à rapprocher autant d’aspects culturels que sociaux. Culturel pour la continuité issue d’un héritage aux racines chrétiennes que j’assume pleinement et que je revendique. Social pour le point de repère de la semaine que représente le dimanche. De quoi s’agit-il pour ma part ? D’autoriser le travail le dimanche sous certaines conditions tout en veillant à ne pas transformer le dimanche en un jour comme un autre. C’est la raison pour laquelle je pose plusieurs principes.

Il faut tout d’abord assumer le laisser-faire de l’Etat depuis plusieurs dizaines d’années qui a toléré l’ouverture le dimanche de grandes surfaces spécialisées. Ces enseignes ont fondé un modèle économique sur cette ouverture et le remettre en cause subitement signifie la disparition de dizaines de milliers d’emplois. ce serait une erreur.

De surcroit, la France doit aussi assumer le fait qu’elle est devenue au fil du temps la première destination touristique mondiale, ce qui représente un élément structurant de notre croissance, qu’il convient de préserver absolument. Aussi, l’ouverture le dimanche dans les zones touristiques me parait appropriée pour un certain type de commerces, domaine qui reste à définir, toujours pour que le dimanche ne soit pas banalisé.

En revanche, je veux que l’on protège à l’occasion de cette loi la vie des familles et c’est la raison pour laquelle je suis favorable à une limitation du nombre de dimanches travaillés dans l’année, que je fixe à 15. Ce chiffre n’est pas déraisonnable si je me rapproche des pratiques de nombre d’entreprises qui ouvrent le dimanche et qui manifestent à cet égard un respect du repos dominical pour leur salariés. Dans l’idéal, je souhaite qu’il ne s’applique qu’aux salariés de plus de 25 ans, de telle sorte que les étudiants qui travaillent le dimanche afin d’obtenir de quoi poursuivre leurs études puissent continuer à le faire.

Je pense que l’on aurait tort d’ostraciser toute position dans ce débat, qui n’est pas un débat de religion même si je comprends parfaitement que tous les catholiques pratiquants souhaitent se mobiliser pour conserver le principe inaltérable du repos dominical. Je pense que l’on doit regarder ce débat de façon sereine et ne pas en sous-estimer les conséquences. C’est la raison pour laquelle je suggère cette solution qui me semble être une solution d’équilibre et non de compromis.

Par Lesinfos, mercredi 12 novembre 2008

Allons-nous travailler le dimanche, et jusqu’à 70 ans ? Le Premier Ministre s’est exprimé sur deux sujets sensibles du moment, en tentant de calmer le jeu…

Clicanoo, le journal de la Réunion, 10/11/08

Thème de débat récurrent, le travail dominical est aujourd’hui présenté par le gouvernement comme une arme pour soutenir l’emploi face à la crise. Pour la première fois, une proposition de loi doit être étudiée par l’Assemblée nationale avant la fin de l’année afin d’autoriser le travail du dimanche. Localement, la question glisse vite vers celle de la concurrence entre la grande distribution et les petits commerces. La CFDT est entrée en chasse contre certains abus constatés mais la direction du Travail espère bien pouvoir se débarrasser de cette "patate chaude" grâce aux évolutions législatives qui se dessinent au plan national.

RÈGLES LOCALES ET NATIONALES INCOHÉRENTES

A cette réglementation nationale s’ajoutent à la Réunion deux arrêtés préfectoraux du 19 octobre 1966. Ceux-ci régissent l’ouverture des commerces de détail alimentaire et de produits non alimentaires. Ils prévoient notamment que ces derniers doivent rester fermés au public le dimanche toute la journée à Saint-Denis et du dimanche 12 h au lundi 12 h dans toutes les autres communes exceptées Salazie, Cilaos et le Tampon. Malgré les évolutions économiques et sociales intervenues au cours des quarante dernières années, les règles locales n’ont pas changé. À tel point qu’elles sont dorénavant en contradiction et donc en parties rendues caduques par des dispositions du Code du travail plus récentes. Un flou juridique qui tend à favoriser les transgressions. La CFDT en a d’ailleurs fait son cheval de bataille. Après qu’une table ronde organisée par la direction du Travail avec les syndicats d’employeurs s’est terminée par une fin de non-recevoir, elle est passée à l’offensive. Depuis plusieurs semaines, la CFDT organise une traque aux hors-la-loi qui donne du fil à retordre à l’inspection du Travail. Elle s’intéresse particulièrement aux galeries commerciales des Jumbo Score où elle a convié des huissiers de justice à effectuer des constats. Des salariés d’entreprises de télécommunication par exemple ont été pris en "flagrant délit" de travail dominical alors que leur convention collective l’interdit. Mais l’affaire est restée sans suite. "La direction du Travail met sur le compte des évolutions législatives probables au plan national son refus d’intervenir et de verbaliser", affirme Christine Nicol, secrétaire générale adjointe de la CFDT. L’administration confirme.

"LES INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES EN JEU SONT IMPORTANTS"

"Les contradictions sont extrêmement difficiles à gérer, répond Gilbert David pour la direction départementale du Travail. Quand les grandes surfaces louent des boxes à des commerçants indépendants dans des galeries commerciales, elles leur imposent dans le cahier des charges de travailler le dimanche. Du coup, certains ouvrent alors qu’ils devraient être fermés ou alors que leur personnel n’est pas autorisé à travailler le dimanche. Si nous ne partons pas en guerre là-dessus, poursuit-il, c’est parce que les contraventions dressées risqueraient d’être classées sans suite par le parquet. Il ne faut pas se voiler la face, les intérêts économiques en jeu sont importants et le débat dépasse la simple application du droit du Travail. Et puis si l’on voulait vraiment s’attaquer au problème, il faudrait que les fonctionnaires de l’inspection travaillent tous les dimanches et ça, c’est un autre problème !" Ne pouvant toutefois se satisfaire de cette situation folklorique, Gilbert David admet la nécessité de mettre en cohérence les textes et les faits. Mais il croise les doigts pour que le national s’en charge au plus vite, ce qui le débarrasserait d’un énorme boulet. "Il faut une harmonisation des textes qui permettent au moins que les jours d’ouverture au public d’un commerce correspondent aux jours de travail autorisés pour ses salariés. Localement, nous sommes soumis aux pressions du lobby patronal, des associations de consommateurs, des syndicats de salariés et du ministère du Travail. Or, on ne voit pas trop l’intérêt de faire évoluer les règles dans un contexte aussi difficile alors que dans les prochains mois, une nouvelle législation nationale a toutes les chances de faire exploser en vol la négociation." Même s’ils restent peu nombreux à s’y être engouffrés, la brèche de la transgression est donc ouverte. Finalement, et aussi paradoxal que cela puisse paraître, de nouvelles lois plus libérales sur le travail dominical devraient justement permettre de remettre un peu d’ordre dans certains secteurs le septième jour de la semaine à la Réunion.

Dossier réalisé par Séverine Dargent

Libération, 10/11/08 Alain Auffray et Sonya Faure

Une proposition de loi prévoit d'assouplir la législation et de généraliser à toutes les grandes villes l'ouverture dominicale des commerces.

Ouest-France, lundi 10 novembre 2008 Jeanne Emmanuelle Hutin

« Le travail, aujourd'hui, n'a pas seulement pour but de nous faire gagner notre pain ; il crée [...] de l'énergie sociale immédiatement au service de l'entière humanité », écrivait le célèbre théologien Marie Dominique Chenu, en 1952. À ses yeux, le travail développe la conscience de participer à une oeuvre commune.

Il constatait aussi que, « dans la mesure où l'homme s'aliénait dans le travail, il perdait Dieu en même temps que lui-même ». Il se référait au début de l'ère industrielle, quand le développement du machinisme conduisit à de terribles excès : travail des enfants dans les mines... ! D'où, l'élaboration des lois sociales modernes, protégeant les femmes et les enfants, instaurant le repos dominical et les vacances.

Mais il faut bien reconnaître que la recherche du repos, à la fin du XX^e siècle et au début du XXI^e siècle, a conduit à des excès qui fragilisent et freinent notre développement économique. Comment, par exemple, certaines professions peuvent-elles survivre en temps de crise, quand leurs membres, tous repos confondus, ne travaillent sur l'ensemble d'une année, qu'un jour sur deux ?

Pour faire face à ce temps de travail systématiquement réduit et au temps libre qu'il fallait « occuper », notre société a cru qu'il suffirait de consommer davantage pour continuer à se développer. Les investissements d'avenir, de même que l'efficacité de la recherche, ont été trop souvent mis en sourdine au profit des investissements dans les loisirs et dans les biens de consommation immédiate.

Contradictions

Aujourd'hui, on essaie de remédier à ces maux. Des lois tendent à allonger la durée du travail. Une autre se profile, dans le même sens, celle qui ouvrirait largement les portes au travail le dimanche. Est-ce la solution ? Il est permis d'en douter.

Il existe déjà en France de nombreuses exceptions qu'il serait possible d'actualiser sans, pour autant, remettre en cause le principe du repos dominical. De plus, une étude, réalisée dans des pays européens, où l'on travaille déjà le dimanche, démontre que les probabilités de maladie et d'absentéisme sont plus grandes dans les entreprises où les salariés travaillent les samedi et dimanche que dans les autres (1).

Il n'est pas sûr que le bénéfice économique espéré soit au rendez-vous. Certains petits commerces risquent de voir leurs activités asphyxiées par les plus grands (2). À cela s'ajoutent une grave menace sur le repos familial... et des dépenses supplémentaires pour les parents qui devront faire garder leurs enfants ce jour-là aussi !

On nage en pleines contradictions : vouloir soutenir les emplois de proximité et mettre en danger les petits commerces ; vouloir augmenter le pouvoir d'achat des ménages et leur causer des dépenses supplémentaires ; vouloir affermir le lien social et rendre de plus en plus difficile le rassemblement familial : pourtant, premier lien social !

Les partisans du travail le dimanche objecteront qu'il se réaliserait sur la base du volontariat et que chacun pourra choisir à sa convenance. Soit, mais n'est-il pas évident que, à l'exception des plus jeunes, ce sont les personnes les plus en difficulté qui travailleront le dimanche ?

Une loi en ce sens, au lieu de protéger les plus fragiles, risquerait, au contraire, d'instaurer une inégalité entre les foyers : ceux qui gagnent suffisamment bien leur vie pour refuser de travailler le dimanche et ceux qui n'auront pas d'autre choix que de l'accepter !

(1) La Croix, 5 novembre 2008.

(2) Jacques Le Goff, « Dimanche : ralentir ! », Ouest France, 30 octobre 2008.