La pétition présentée par le CAD a obtenu plus de 105.000 signatures authentifiées (au contraire de la pétition-bidon du Dr Carabistouille !) Elle reste toujours disponible via ce lien. - Pétition électronique : 98.311 signatures au 15/01/12 - Pétition papier : 8.107 signatures au comptage du 15/01/12 Merci à tous ceux qui out téléchargé et fait signer la pétition papier, voir cette page !
De notre correspondant à la préfecture du Val de Marne
Vous trouverez sur le lien ci-dessous, le courrier du 11 septembre de M Tomasini, Préfet du Val-de-Marne en réponse à celui envoyé le 28 août par Eric Scherrer, Scrétaire Général SECI CFTC, concernant les autorisations d'ouverture le dimanche qu'il a donné à certains magasins du centre commercial de Thiais village.
Il y affirme ne pas détourner "l'effet de la chose jugée". Il est fort probable que la Justice s'intéresse d'assez près à ce propos dans un avenir très proche !...
Au secours, Luc Chatel revient de vacances ! Après avoir affirmé qu'il avait réussi à freiner la hausse des prix (les consommateurs apprécieront), la seule réforme qu'il trouve à faire est la privatisation de la Poste ! (les postiers et les usagers de la Poste apprécieront aussi !). Et toujours, il veut que l'UMP vote le travail du dimanche. Il y a des acharnés...
3 questions à Luc Chatel
Le Figaro, propos recueillis par Ghislain de Montalembert 19/09/2008
Comment vivez-vous cette rentrée 2008 ?
Nicolas Sarkozy nous l'a répété : « C'est la mobilisation générale sur tous les fronts. » Et notamment sur ceux du pouvoir d'achat et de la consommation ! Avec des satisfactions bien réelles déjà. Les lois sur la concurrence et la modernisation de l'économie ont contribué de manière visible à freiner la hausse des prix en cette rentrée.
Les réformes continuent, malgré le ralentissement conjoncturel ?
Plus la conjoncture devient difficile, plus les réformes structurelles, qui transforment en profondeur notre pays, sont indispensables. L'enjeu est d'être prêt pour tirer tous les bénéfices du rebond à venir. L'ouverture du capital de La Poste, qui devrait se faire progressivement d'ici à 2011, permettra à cet établissement de jouer pleinement son rôle dans l'environnement concurrentiel qui sera le sien demain. J'ai d'ailleurs entamé cette semaine des consultations avec les syndicats, les personnels et les élus locaux. Autre chantier que je souhaite promouvoir : le travail dominical. La législation actuelle est totalement ubuesque. Le groupe UMP de l'Assemblée nationale devrait prochainement inscrire une proposition de loi visant à la moderniser. Il ne s'agira pas d'imposer à tous de travailler le dimanche, mais de donner le choix aux Français.
L'UMP offre-t-elle un visage uni ?
Contrairement à d'autres, nous n'organisons pas d'universités d'été pour palabrer et gérer des guerres de succession, mais pour engager des discussions de fond. Si nous ne sommes pas d'accord sur tout, tant mieux ! C'est cela la démocratie !
Ils travaillent même l'été... Dans la grande tradition des votes subreptices quand tout le monde est à la plage, ce décret 2008-797 qui prépare tranquillement le travail du dimanche pour les agents de la fonction publique territoriale. Enjoy !
Décret n° 2008-797 du 20 août 2008 instituant une indemnité forfaitaire pour travail du dimanche ou d'un jour férié à certains agents de la fonction publique territoriale
NOR: IOCB0807213D
Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Article 1 Les agents relevant du cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux peuvent percevoir, lorsqu'ils exercent leurs fonctions un dimanche ou un jour férié, une indemnité forfaitaire sur la base de huit heures de travail effectif, dont le montant est fixé par arrêté conjoint des ministres chargés des collectivités territoriales, du budget et de la fonction publique.
Article 2 L'indemnité forfaitaire est attribuée, pro rata temporis, aux agents ayant exercé leurs fonctions pendant une durée inférieure à huit heures un dimanche ou un jour férié. Dans le cas où cette durée est supérieure à huit heures, l'indemnité forfaitaire est également proratisée, dans la limite de la durée quotidienne du travail telle qu'elle résulte de la réglementation en vigueur.
Article 3 Cette indemnité est exclusive de l'indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés en faveur des agents communaux régie par l'arrêté du 19 août 1975.
Article 4 La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, le secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique et le secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 août 2008.
François Fillon
Par le Premier ministre :
La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Michèle Alliot-Marie
Le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Eric Woerth
Le secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique, André Santini
Le secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, Alain Marleix
Voici l'Ordonnance rendue le 21 août 2008 par le Président du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL qui confirme les Jugements rendus le 15 mai 2008 par le Tribunal de Police d'IVRY SUR SEINE.
A la lecture, on peut constater que la décision est bien motivée et que surtout, elle se prononce - pour la première fois - en faveur d'une interprétation stricte de "l'amendement CONFOKEA " (Loi n° 2008-3 du 3 janvier 2008) et refuse de l'étendre aux sociétés BOULANGER, KITCHEN ACADEMY et MCM.
D'un point de vue purement financier, outre l'astreinte, chacune des 25 sociétés reconnues en infraction ont été condamnées à verser, dès à présent, 1.000 Euros à chacun des Fédérations et Syndicats, ce qui représente un montant total de 50.000 euros.
En ce siècle de réchauffement climatique, le développement durable est devenu à la mode, et le recyclage est trop tendance.
Pour ce qui concerne la production de discours, plutôt que d'augmenter les cadences de travail d'Henri Guaino, Nicolas Sarkozy a aussi adopté le recyclage de vieux sketches, permettant l'occupation du terrain médiatique a bon compte.
C'est ainsi qu'il a repris, à l'intonation près, le 28 août 2008, à Laval, au beau milieu d'un discours sur le RSA, le sketch du magasin qu'il avait déjà fait le 6 mars 2008 à Vesoul au milieu d'un discours sur l'insertion professionnelle, et le 20 mai à Orléans, quand il parlait du Grenelle de l'environnement.
Quand même, quand Coluche racontait et re-racontait l'histoire de l'éléphant, c'était mieux !
Allez, tiens, on vous met la transcription du 28 août. Pour les autres, pas la peine, c'est pareil !
C'est pareil pour le travail le dimanche. On interdit à tout le monde de travailler le dimanche aux Champs-Élysées -il se trouve que j'habite à côté. Fantastique : vous avez un trottoir placé en zone touristique où le travail est autorisé le dimanche, et le trottoir d'en face qui n'est pas une zone touristique et où le travail le dimanche n'est pas autorisé. Le côté ensoleillé est touristique, mais pas le côté à l'ombre...seulement en fonction de l'heure de la journée, ce n'est pas le même. Je le dis au Maire d'ailleurs. Cela ne me gêne pas et je ne veux obliger personne. Mais il y a certaines villes où les gens veulent faire leurs courses le dimanche. Si les salariés sont volontaires pour travailler, pourquoi les en empêcher ? Mais, je ne veux pas que l'on passe d'un excès d'interdiction à un excès d'autorisation. Ce n'est pas parce que c'est possible qu'il faut que cela soit obligatoire pour tout le monde. J'avais parlé avec une jeune fille qui était vendeuse dans un des magasins du bon côté du trottoir sur les ChampsÉlysées . Je lui avais demandé si ce n'était pas trop dur de travailler le dimanche. Elle m'a répondu : « le dimanche ce n'est pas plus long que le lundi, mais on gagne deux fois plus ! ». Ceux qui en ont l'envie, pourquoi les en empêcher ? Pourquoi toujours vouloir choisir à la place des gens. S'il y a des salariés qui sont volontaires pour travailler le dimanche parce qu'ils veulent gagner davantage, laissons les faire ! S'il y a des maires qui souhaitent que dans certains quartiers de leur ville les commerces soient ouverts le dimanche, laissons les faire. C'est leur décision. Rendez-vous compte : il y a des salariés qui font des procès aujourd'hui à certains syndicats pour avoir le droit de travailler le dimanche ! ... alors que l'on a tant besoin de croissance. Dans le même temps, je comprends parfaitement bien qu'un certain nombre d'entre vous préfèrent être en famille. Respectons la différence des gens. Ce qui me gênait avec les 35 heures, c'est le fait invraisemblable d'obliger les gens. Il était interdit de travailler plus !
Décryptage : le discours reste globalement le même, un empilage d'approximations et une caricature du débat, le rapport du Conseil Economique et Social est sans doute trop long à lire. Particulièrement, pour la délimitation des zones commerciales, Nicolas pourrait aussi nous expliquer pourquoi d'un côté du chemin, c'est du Margaux, et de l'autre, du Haut Médoc, ou d'un côté la France, et de l'autre l'Italie, d'un côté du trottoir Neuilly sur Seine, fantastique, et de l'autre Levallois-Perret.
Ce qui est nouveau, c'est ce qui est en gras : les syndicats, et notamment FO avaient fait du lobbying auprès de maires de France au sujet de la proposition de Mallié. En effet, le député du Rhone prévoyait de faire du Préfet l'interlocuteur, grossière erreur qui avait mis les maires en émoi.
C'est sans doute la délocalisation de la décision au niveau des Maires qui a été avancée pendant l'été pour parvenir à réunir une majorité.
Cela signifie que pour attirer un pourvoyeur de taxe professionnelle et d'emploi, le maire pourra faire du dumping social avec des slogans comme "Viens chez moi tu pourras faire travailler les salariés le dimanche". Il y aura les villes riches qui diront non, on veut être tranquille le dimanche et qui attireront les plus riches, les villes bourrées de pauvres qui diront aux pauvres d'aller bosser.
Bonjour l'aménagement du territoire et le renforcement des inégalités. Vous me direz que j'ai mauvais esprit.
La preuve en images :
Second remake, ça fait toujours rire : 28 août 2008, Laval, pour détendre l'atmosphère au cours d'un discours sur le "Revenu de Solidarité Active" (j'vous jure, ils trouvent de ces noms pour les nouvelles taxes !)
[PDF] DISCOURS DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE Généralisation du ... ... C'est pareil pour le travail le dimanche. On interdit à tout le monde de travailler le dimanche aux Champs-Élysées -il se trouve que j'habite à côté. ... www.elysee.fr/download/?mode=press&filename=28.08_RSA.pdf - 2008-08-29
[PDF] INTERVIEW M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE Invité de M. Jean ... ... choix. Prenez l'affaire du travail, le dimanche. Nous sommes le pays du monde qui reçoit le plus de touristes, 70 millions. Est ... www.elysee.fr/download/?mode=press&filename=interview_radio_27.05_RTL.pdf - 2008-08-29
[PDF] (Microsoft Word - 23 01 08 - Discours Rapport Attali Pronoc\351 ... ... manière de dire travailler plus pour gagner plus, nous sommes largement en phase. La question du travail du dimanche. Bon écoutez, on ne peut pas être ... www.elysee.fr/download/index.php?mode=edito&id=35 - 2008-08-26
IL A FALLU beaucoup de diplomatie hier matin aux syndicats et aux employés de la médiathèque Marguerite-Yourcenar, pour expliquer aux nombreux habitués de cet équipement municipal ultramoderne du XV e arrondissement pourquoi ils ont empêché l’ouverture ce dimanche.
Vitrine des bibliothèques de la Ville de Paris, Yourcenar est la seule à ouvrir le dimanche.
Une révolution qui a déjà fidélisé des centaines de personnes, trop contentes de venir un dimanche matin flâner dans les rayons jeunesse avec leurs enfants, ou les étudiants en quête d’un havre de tranquillité pour travailler.
Mais pour les syndicats, le compte n’y est pas : « Il n’y a pas assez d’effectifs pour assurer correctement la rotation des dimanches, accuse Bertrand Pieri, du Supap-FSU. Pour travailler dans de bonnes conditions, il faudrait recruter au moins 10 postes supplémentaires. » La mairie de Paris propose pour l’instant un renfort de deux étudiants le week-end, ce qui ne satisfait pas du tout les syndicats. « Nous rencontrons la direction de affaires culturelles demain et l’adjoint de Delanoë chargé de la culture, Christophe Girard, mercredi, poursuit Marie-Claude Semel, autre délégué Supap-FSU. En attendant, le préavis de grève pour dimanche prochain est déjà déposé. »
XV e . Attention ! Si vous comptez emprunter des DVD ou rendre des livres à la médiathèque Marguerite-Yourcenar (41, rue d’Alleray, XV e ) mieux vaut vous y rendre aujourd’hui plutôt que demain. A la suite d’un préavis de grève, l’établissement pourrait rester portes closes ce dimanche.
L’intersyndicale CGT, CFTC, UNSA et Supap-FSU appelle à manifester devant la médiathèque à partir de 11 heures ce jour-là. Depuis son ouverture en février dernier, cet équipement de 3 500 m 2 est la seule bibliothèque municipale à accueillir le public le dimanche. Il devait montrer la voie aux autres… Mais le travail dominical passe mal auprès du personnel. Selon les syndicats, pour assurer ce service il faudrait créer dix postes supplémentaires quand la Ville envisage pour le moment un simple renfort avec deux temps partiels. En attendant un bilan sur le travail du dimanche, le bras de fer continue entre les syndicats et la mairie de Paris.
La médiathèque Yourcenar (XVe ) devait être le symbole de l’adaptation aux nouveaux horaires des Parisiens. Mais l’ouverture le dimanche fait grincer des dents
DECIDEMENT, le travail dominical a du mal à passer pour les agents de la médiathèque Marguerite-Yourcenar (XV e ). Inauguré en février, cet équipement de 3 500 m 2 est la seule bibliothèque dans la capitale à accueillir le public le dimanche. Mais l’adaptation aux nouveaux rythmes des Parisiens ne se fait pas sans difficulté : hier, les personnels ont déposé un préavis de grève pour le 7 septembre.
Un dimanche…
« Depuis le début, il y a un manque d’effectifs ce jour-là », répète Marie-Claude Semel, du syndicat Supap-FSU qui lutte pour le respect du repos hebdomadaire. « Nous demandons les postes budgétaires votés par le Conseil de Paris en juillet 2007 pour les bibliothèques ouvrant le dimanche. Soit neuf postes pour Yourcenar. » Christophe Girard, adjoint en charge de la culture, « suit le dossier de très près ». « Je me suis battu pour que cette formidable médiathèque existe et c’est un vrai succès », rappelle-t-il. Christophe Girard rencontrera les syndicats jeudi pour discuter du travail dominical. Il ne devrait cependant pas accorder les neuf postes supplémentaires qui, selon lui, « sont destinés à l’ensemble des bibliothèques parisiennes ». Les négociations s’annoncent donc serrées…
De nombreux griefs
D’autant que la liste des griefs ne s’arrête pas là. Outre des critiques à l’encontre des méthodes du conservateur, les bibliothécaires se plaignent de la mauvaise conception du bâtiment. La médiathèque a ainsi été fermée pendant quinze jours en août pour de nouveaux aménagements : déménagement de l’espace DVD, réorganisation des rayonnages… La grande banque de prêt, où les usagers prennent et ramènent les livres, fait également l’unanimité contre elle. Trop large et encombrée, elle occasionne des douleurs musculaires chez les agents, qui demandent plus d’ergonomie. « Nous demandons aussi la désactivation du système RFID (NDLR : système d’identification des livres par radiofréquences) », ajoute une jeune bibliothécaire gréviste. « Au mieux, il nous complique la tâche, et au pire, ça bogue… » Plus embêtant encore, ces ondes radio provoquent parfois des maux de tête ou des problèmes oculaires. A tel point que les salariées enceintes ont décidé de ne plus travailler à proximité directe des bornes… le dimanche comme les jours de semaine.
C'est maintenant officiel : tous les automobilistes du Val d'Oise, ayant été condamnés au retrait de leur permis de conduire, sont désormais autorisés à conduire, par dérogation du Préfet, à compter de ce jour.
En effet, le Préfet a apprécié que les dispositifs de contrôle de vitesse disséminés sur le département relevaient davantage d'une opération "baise-couillon" que d'une réelle mesure d'ordre public. En conséquence, invalidant le jugement du tribunal de Créteil qui avait condamné à de la prison ferme un automobiliste circulant sans permis, le Préfet a pris un arrêté dérogatoire rendant enfin la liberté à tous de conduire à des vitesses effrénées.
Bien sûr, cette information n'est pas vraie ! Et pourtant, elle est extrèmement proche de ce qui s'est passé en réalité, le Préfet venant d'autoriser les enseignes de Thiais Village à faire ce que le Tribunal de Créteil les avait condamnée à ne plus faire, à savoir ne pas faire travailler leurs salariés le dimanche.
Pour le travail dominical, les boutiques de Thiais-Village (Val-de-Marne) ne sont pas toutes logées à la même enseigne. Hier, la confusion régnait chez les vingt et un commerçants du centre qui se sont vu interdire jeudi, par le juge des référés de Créteil, l'emploi de salariés le dimanche. Entre-temps, douze d'entre eux, qui se sont engagés à signer une charte sociale spécifique (lire encadré), ont obtenu une dérogation préfectorale.
Les autres s'en sont remis à leur avocat ou à leur direction avant d'ouvrir. « Nous faisons 30 à 35 % de notre chiffre d'affaires le dimanche. Alors si on ferme ce jour-là, on n'a plus qu'à mettre la clé sous la porte », râle Olivier, gérant d'une boutique frappée par l'interdiction. « Le 28 août, le centre fêtera son premier anniversaire. Il était conçu pour qu'on puisse travailler sept jours sur sept. Mais, depuis notre ouverture, nous avons reçu 57 visites de syndicats, dont la CFTC qui nous a assignés », peste-t-il encore.
A côté de lui, une habitante de Thiais et sa fille n'hésitent pas à se mêler à la discussion. « C'est de l'acharnement, estiment-elles. Tant que le salarié n'est pas forcé, les syndicats n'ont pas à se mêler de ça. » Manxia Chen, vendeuse, se réjouit de travailler le dimanche. « Mon salaire double », explique-t-elle. Si beaucoup ont ouvert sans autorisation, certains, comme le magasin d'ustensiles de cuisine Alice Délice, n'ont pas voulu payer les 1 000 euros de pénalité par employé. Sur la vitrine, un petit message annonçait : « Dans l'attente d'une autorisation préfectorale, nous avons le regret de vous informer de la fermeture... »
Le travail du dimanche en question : entre productivité débridée et art de vivre, un vrai choix de société Collectif des Amis du Dimanche, 10 rue Denis Poisson, 75017 PARIS - 04 67 96 11 72 / 06-07-15-79-57 Le wiki (accès réservé)