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Pétition pour le Dimanche

Déjà plus de 107.000 signatures ! Vous aussi, signez la pétition du CAD.

La pétition présentée par le CAD a obtenu plus de 107.000 signatures authentifiées (au contraire de la pétition-bidon du Dr Carabistouille !)
- Pétition électronique : 99.000 signatures au 01/10/13
- Pétition papier : 8.107 signatures au comptage du 15/01/12
   Merci à tous ceux qui out téléchargé et fait signer la pétition papier, voir cette page !

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Citations

De mauvaises lois sont la pire sorte de tyrannie.

Edmund Burke
Ecrivain

Le débat qui nous occupe est infiniment [...] profond [...] Nous sommes bien face à un choix de société qu’il nous faut trancher.

Jean-Marc Ayrault
Premier Ministre
Extrait de la discussion du 7 juillet 2009 à l’Assemblée Nationale

Je m'oppose absolument et formellement au travail du dimanche qui détruit la vie de famille et se met au service d'un consumérisme aveuglé.

Jean-Luc Mélenchon
Ancien ministre, député européen, sénateur, conseiller général
candidat 2012 à la présidence de la République

Dans la semaine, il y a six jours pour avoir, et un jour pour être.

Hervé Mariton
Ingénieur des Mines
Député UMP de la Drôme

Le travail du dimanche n'enrichit pas.

Proverbe italien

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L'Express 16/01/2014 à 12:57

PARIS, 16 jan 2014 - Le projet d'accord relatif au travail dominical dans le secteur du bricolage, "pratiquement finalisé", n'apporte que de "maigres" contreparties aux salariés travaillant le dimanche, a affirmé jeudi le syndicat FO.

Les contreparties "sont maigres et ne l'emportent pas sur les enjeux que représente la mise en oeuvre du rapport Bailly" sur le travail du dimanche, a en effet estimé Force ouvrière, dans un communiqué.

Une réunion de "relecture" de la dernière version de l'accord est programmée pour lundi prochain entre la fédération des magasins de bricolage (FMB) et les syndicats de la branche.

La CGT et FO ont d'ores et déjà annoncé qu'elles ne signeraient pas le texte. Restent la CFTC, la CFDT et la CFE-CGC, favorables à une négociation.

Selon le communiqué de FO, "les propositions sont minimalistes pour ne pas déranger Bricorama et ne gêneront en rien Leroy-Merlin et Castorama qui sont au-dessus en termes de majorations salariales et de récupération".

Pour le syndicat, selon l'accord de branche et le décret publié fin décembre autorisant les magasins de bricolage à ouvrir le dimanche, en dérogeant au repos dominical, jusqu'au 1er juillet 2015, "c'est bien tous les établissements qui peuvent ouvrir le dimanche, puisque rien ne l'interdit".

"Tout signataire (de l'accord) sera donc favorable à la généralisation du travail du dimanche, c'est indiscutable", prévient FO.

Le syndicat rappelle que "le décret a été obtenu, après quelques engagements patronaux auprès du ministère du travail. En particulier, une liste de 178 magasins qui limiterait le nombre d'ouvertures, à l'existant".

Pour FO, cette liste, "symbolique, n'a aucune valeur", "car certains magasins ne sont toujours pas inaugurés et 70 se trouvent en province."

"Le ministère se serait-il laissé abuser'", s'interroge le syndicat.

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L'Express 17/01/2014

PARIS, 17 jan 2014 - Le patronat du secteur du bricolage veut, comme la CFDT, arriver à la signature d'un accord dès lundi sur les contreparties au travail dominical mais la CFTC, qui a le pouvoir de s'y opposer, s'est montrée plus réservée auprès de l'AFP.

"En principe, les négociations se clôturent lundi et théoriquement on devrait aboutir à un accord", a dit vendredi à l'AFP une porte-parole de la fédération des magasins de bricolage (FMB).

Après avoir publié un décret fin décembre autorisant les magasins de bricolage à déroger au repos dominical jusqu'au 1er juillet 2015, le gouvernement avait donné deux jours à la fédération patronale pour négocier un accord de branche avec les organisations syndicales, mais ces deux jours n'avaient pas suffi. Tous se retrouvent au ministère du Travail lundi.

La CGT (26,94%) et FO (19,96%) ont déjà prévenu qu'ils ne signeraient pas. Reste la CFTC (24,84%) et la CFDT (24,26%), qui doivent toutes deux signer pour entériner un accord.

Pour qu'un accord soit validé, il doit être signé par des syndicats réalisant 30% des voix et ne doit pas être frappé d'opposition de syndicats réalisant 50%.

Aline Levron, secrétaire nationale CFDT au commerce, estime qu'il y a encore des points qui ne conviennent pas mais souhaite "que les négociations n'aillent pas au-delà de lundi".

"Nous, on ne se positionnera pas lundi, c'est évident", a affirmé à l'AFP Patrick Ertz, président de la fédération CFTC du commerce.

Il explique qu'en "l'état actuel des choses, le texte n'est pas suffisant" et qu'il y a "encore des marges de négociation".

La CFTC veut notamment des "garanties supplémentaires" quant au volontariat, devant être la condition au travail du dimanche.

"Il y a toujours des incertitudes sur le nombre d'établissements qui vont ouvrir", a aussi souligné M. Ertz.

Pour obtenir le décret autorisant les magasins de bricolage à déroger au repos dominical jusqu'au 1er juillet 2015, le patronat avait promis d'ouvrir le dimanche uniquement les magasins où l'ouverture avait déjà été constatée.

M. Ertz regrette que cette liste de 178 magasins ne figure pas dans l'accord. "Cela nous conforterait dans une éventuelle démarche de signature, parce que cela consoliderait l'existant", assure-t-il.

La CFTC veut par ailleurs "impérativement" que l'accord s'applique à toutes les entreprises de la branche, pas aux seuls adhérents de la FMB, et qu'on ne puisse "pas y déroger".

"Lorsque nous serons allés au bout des négociations, nous consulterons nos équipes pour savoir si ce texte est en mesure d'être paraphé ou pas", a conclu M. Ertz.

 
Pourquoi le travail du dimanche ne scandalise pas tous les chrétiens ? Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Références - Expertises, études, réflexions
18-01-2014
La loi sur le repos dominical, oeuvre conjuguée du christianisme social et du mouvement ouvrier, date de 1906
La loi sur le repos dominical, oeuvre conjuguée du christianisme social et du mouvement ouvrier, date de 1906

Pourquoi la droite chrétienne, si prompte à s’enflammer sur d'autres sujets comme le mariage pour tous ou l'avortement, est-elle si peu mobilisée pour défendre le repos dominical ? L’écrivain Sébastien Lapaque s’interroge.

Commentant les attaques dont est ­victime la loi Lerolle du 13 juillet 1906 sur le repos dominical, Jean-Philippe Mallé, député PS des Yvelines, nous confiait les difficultés qu’il avait à mobiliser les députés UMP qui se sont publiquement affirmés catholiques à l’occasion des débats sur le mariage pour tous. Peu d’entre eux semblent par ailleurs juger chrétien le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel, en particulier le texte de loi visant à punir d’une amende les clients, voté à l’Assemblée nationale en décembre avant d’être examinée au Sénat.

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Courrier des lecteurs : à l'attention de NKM Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
L'actualité - Dernières nouvelles
16-01-2014

Q.I ou not Q.I ? Ou comment s’y retrouver dans cet imbroglio du travail dominical…

Chère Madame,

Souffrez que je vous fasse part de mon (notre) raz-le-bol…. Cela fait combien d’années que le sujet du travail du dimanche pollue l’atmosphère politique, encombre les tribunaux et mobilise des énergies qui seraient tellement mieux employées ailleurs ?

Je viens d’aller faire un tour sur le site du Collectif des amis du Dimanche. Arguments, statistiques, perspectives, tout y est étudié dans des dossiers documentés. Je ne les reprendrai pas un par un, mais vous suggère de les lire ou relire attentivement, sans parti pris.

Deux camps s’affrontent au sujet de l’ouverture des magasins le dimanche En simple citoyenne qui n’a pas le temps de remonter aux sources et/ou de comprendre tous ces chiffres et statistiques invérifiables par le commun des mortels, je propose que le bon sens prime sur le Q.I.

Et le bon sens me dit que ce n’est pas parce-que les magasins seront ouverts le dimanche :

- que j’irai acheter le canapé de mes rêves ce jour-là, mais plutôt lorsqu’il me restera assez d’argent en fin de mois pour le faire…

- que j’irai passer cette après-midi à acheter du matériel de bricolage, mais plutôt lorsque j’aurai pu prendre un peu de repos bien mérité

- que j’irai me distraire toute seule dans les centres commerciaux mais plutôt lorsque j’aurai pu passer un peu de temps avec ma famille, dispersée toute la semaine dans des activités divers et variées

- que, si je ne veux pas penser pas qu’à mon petit confort personnel, les salariés du dimanche ont autant le droit à une vie de famille que moi

- et que, pour boucler les fins de mois, je préfèrerais mille fois « gagner plus en semaine » que d’être « payée plus (vraiment ?? à vérifier….) le dimanche ».

Pouvez-vous proposer quelque chose à ce sujet? J’englobe dans cette réaction toutes les réflexions entendues dans mon entourage : petits chefs d’entreprise, professions libérales, cadres, étudiants….

Nous, électeurs, espérons des politiciens qui mettent de côté idéologie et langue de bois, et qui prennent en compte les aspirations et besoins réels de leurs administrés. Nous, électeurs, saurons nous manifester le moment venu.

Cordialement,

Marie-Alix XXXXXXXXX

Electrice dans le XVème arrondissement

 
Courrier des lecteurs : à l'attention de NKM Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
L'actualité - Tribunes du CAD
16-01-2014

Thierry XXXXXXX
Electeur Paris 4ème
XX rue de Rivoli 75002 Paris



à : Madame Nathalie Kosciusko-Moriset
37 rue de la Lune
75004 Paris
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Objet : Repos dominical

Je souhaite par la présente vous faire part de mon désaccord profond quant à votre proposition de développer et de généraliser le travail le dimanche.

Les études les plus récentes montrent que le developpement de l'ouverture des commerces le dimanche ne crée pas d'emploi mais entraine la substitution de contrat sous forme de cdi par des cdd et une augmentation du chômage,ce qui n'est sûrement pas votre souhait pour Paris.

En tant qu'ancienne ministre de l'écologie vous serez sensible au fait que l'ouverture des magasins le dimanche entraine plus de pollution. Le travail le dimanche n'est pas souhaité par nos concitoyens et encore moins par les parisiens, notre conseil de quartier de Paris Centre a par deux fois à la quasi unanimité émis un voeu contre les ouvertures nouvelles de magasins le dimanche.

Je serai très sensible à votre prise de position dans ce domaine et en tiendrai compte lors des prochaines élections.

Salutations

Thierry XXXXXX

 
Pour ou Contre : le travail le dimanche Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
L'actualité - Témoignages
15-01-2014

Débat avec Jean Dionnot, le président du CAD

 
Bricolage : l’accord social sur le dimanche retardé Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
L'actualité - Dernières nouvelles
15-01-2014
Les Echos Philippe Bertrand | 13/01 | 02:00 | mis à jour à 15:30

Patronat et ­syndicats se ­retrouveront le 20 janvier.

Les syndicats redoutent une généralisation des ouvertures le dimanche. - Photo Patrick Allard/RéALes syndicats redoutent une généralisation des ouvertures le dimanche. - Photo Patrick Allard/RéA

Deux jours n’auront pas suffi à graver dans le marbre d’une nouvelle convention collective les contreparties liées au travail dominical dans les magasins de bricolage. Les syndicats ont décidé vendredi de ne pas signer. En accord avec le patronat, ils ont décidé de poursuivre les négociations lundi 20 janvier au ministère du Travail.

« Nous avons dit qu’il était hors de question qu’il y ait une signature ce soir [vendredi, NDLR],parce que, pour l’instant, la fédération patronale n’a pas encore présenté de texte fiable. Le projet d’accord nous sera envoyé dans le courant de la semaine prochaine », a affirmé à l’AFP Christophe Le Comte (FO).

La Fédération des magasins de bricolage (FMB), qui regroupe la plupart des grandes enseignes du secteur, propose notamment le volontariat, le doublement au minimum de la rémunération, l’attribution d’un repos compensateur. Cet engagement est annexé au décret publié fin décembre qui autorise, à titre transitoire, l’ouverture dominicale de 178 grandes surfaces jusqu’en juin 2015 et la nouvelle loi.

Mais d’emblée, avant même le début des négociations, la CGT et FO, regrettant d’avoir été mises devant le fait accompli, avaient annoncé qu’elles ne signeraient pas le texte. Les syndicats redoutent « une généralisation des ouvertures », résume Jean-Paul Horville, secrétaire fédéral de la CGT-commerce.

Pour qu’il y ait accord, il doit être signé par des syndicats ayant obtenu au moins 30 % des voix aux élections professionnelles et ne doit pas être frappé d’opposition de syndicats réalisant 50 %. En 2013, dans la branche du bricolage, la CGT a obtenu 26,94 % des voix, la CFTC 24,84 %, la CFDT 24,26 %, FO 19,96 % et la CFE-CGC 4 %. Sur « France Culture », Michel Sapin, le ministre du Travail, a expliqué le 9 janvier que les engagements des enseignes liées au décret « n’empêchaient évidemment pas d’obtenir plus de contreparties dans le cadre d’une négociation ». La CFDT a déjà évoqué le paiement du transport et des frais de garde d’enfants le dimanche travaillé.

Philippe Bertrand
 
Travail dimanche et concurrence : reconnaissance d'un intérêt légitime à faire cesser la situation ! Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Références - Textes juridiques et réglementaires
15-01-2014

JuriTravail, 14/01/14

Un commerçant qui constate qu'un concurrent situé à proximité emploie irrégulièrement des salariés le dimanche dispose d'un intérêt légitime à faire cesser cette situation.

Un commerçant qui constate qu'un concurrent viole la législation sur le repos hebdomadaire des salariés le dimanche dispose d'un intérêt légitime à faire cesser cette situation qui traduit une véritable rupture d'égalité.

Cette solution résulte d'un arrêt rendu par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation en date du 30 mai 2012 (Cass. Soc. 30 mai 2012, n°10-25349).

En l'espèce, le Tribunal de commerce avait été saisi par une société afin de condamner deux sociétés à respecter les règles relatives à la fermeture dominicale.

La Cour d'Appel rejette la demande au motif que l'action qui tend à ce que soient respectées les règles du repos hebdomadaire des salariés appartient à l'inspecteur du travail et aux organisations professionnelles.

L'arrêt est cassé par la Cour de Cassation qui précise que le concurrent qui constate la violation de la législation sur le repos hebdomadaire dispose d'un intérêt légitime à agir en faisant cesser cette situation. Par Me Branche

 
Le CAD sur idf1, avec Michèle Cotta Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
L'actualité - Dernières nouvelles
12-01-2014

Le CAD, représenté par Jean Dionnot, Président, participait à l'émission "Entre nous", présentée par Michèle Cotta.

 
Ouvrir les bibliothèques le soir et le dimanche Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
L'actualité - Dernières nouvelles
12-01-2014

Cela fait quelques années que le CAD dénonce l'effet domino : après l'ameublement, les jardinerie. Après les jardineries, les PUCE. Après les PUCE, le bricolage. Après le bricolage, les bibliothèques. Et après ?

Cela fait quelques années que le CAD énonce que le volontariat d'un salarié est un concept purement fantasmatique. Cela fait des années que le CAD dit que les primes du dimanche ne sont qu'un piège grossier, mais temporaire.

Quand le travail du dimanche sera devenu une règle, volontariat bidon et primes misérables, tout cela disparaîtra, et c'est normal. Il sera simplement trop tard pour se rendre compte qu'un pan entier de notre modèle social aura disparu, miné par l'hypocrisie de la loi Mallié mise en place par l'UMP, et par la duplicité du rapport Bailly, exploité par le PS.

Pourquoi ne pas ouvrir en France les bibliothèques le soir, le dimanche et même la nuit ? Bibliothèques Sans Frontières lance jeudi une vaste campagne pour un accueil étendu du public quand il est le plus disponible, comme le font beaucoup d’autres pays.

Les horaires des bibliothèques en France sont «insuffisants et inadaptés», estime l’ONG qui met en ligne ce jeudi pour le grand public une pétition sur le site http://ouvronslesbiblio.wesign.it/fr.

Cet appel a déjà été signé par des personnalités parmi lesquelles l’ex footballeur Lilian Thuram, fondateur de l’association Education contre le racisme portant son nom, des écrivains tels Eliette Abecassis, Erik Orsenna, Geneviève Brisac, Arthur Dreyfus ou des historiens comme Benjamin Stora, Myriam Chopin ou Pascal Ory.

La pétition sera adressée aux ministres de l’Education, de l’Enseignement supérieur, de la Culture et de la Ville, ainsi qu’aux élus locaux et aux candidats aux municipales, précise l’ONG qui oeuvre en France et dans plus de vingt pays.

A 18h00, la plupart des bibliothèques municipales françaises sont fermées. Et des files d’attente interminables s’étirent devant les rares bibliothèques universitaires ouvertes le dimanche.

Ailleurs, en Europe, nombre de villes ouvrent leurs bibliothèques jusqu’à 22h00 et systématiquement le dimanche. A Copenhague, à Amsterdam, les bibliothèques publiques frôlent les 100 heures d’ouverture hebdomadaire contre 30 en moyenne en France, 40 dans les plus grandes villes. 

Aux Etats-Unis, les bibliothèques universitaires restent ouvertes 20 heures sur 24, voire 24 heures sur 24 en période d’examens !

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Le travail du dimanche en question :
entre productivité débridée et art de vivre, un vrai choix de société 
Collectif des Amis du Dimanche, 10 rue Denis Poisson, 75017 PARIS - 04 67 96 11 72 / 06-07-15-79-57
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